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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIS
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FERTIL S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERTIL S
CITIS, SAS

Numéro de dépôt :
97699164
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2027

Présentation de la marque FERTIL S

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTIL S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIS domicilié(e) 1 BOULEVARD Charles de Gaulle - 92707 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CITIS, SAS, M. Dumas-Crouzillac Benoît domicilié(e) 1 BOULEVARD Charles de Gaulle - 92707 - COLOMBES - France.

La marque FERTIL S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERTIL S arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

CITIS a également déposé les autres marques suivantes : EUROSULPHUR FORMING , EUROSULPHUR FORMING , EUROSULPHUR , EUROSULPHUR , SORBICAN , EUROSULF , CITIS


CITIS, SAS - 1 BOULEVARD Charles de Gaulle - 92707 - COLOMBES - France - SIREN 542110119


CITIS, SAS, M. Dumas-Crouzillac Benoît - 1 BOULEVARD Charles de Gaulle - 92707 - COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343368 - Publication au BOPI 2007-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663104 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-10-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe des et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.